Habitat léger :
un conte de fées
trop beau pour être vrai ?
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| L'habitat léger d'Amalia et Harald à Landeleau (Finistère), en septembre 2022. - © Scandola Graziani/Reporterre |
Rester ou partir ? C’est la réponse qu’attend un couple en Bretagne, qui a construit une maison en terre-paille. En procès le 19 septembre, il sera fixé sur son sort le 3 octobre. Un cas illustrant bien la complexité qui entoure les habitats légers.
Landeleau (Finistère), reportage
Avec ses murs en terre-paille et ses formes arrondies, le logis d’Amalia et Harald ressemble à une maison de hobbit, tout droit sortie d’un film. Nichée dans une ancienne carrière, la maisonnette surplombe un petit coin de paradis où chèvres, oies, poules et chiens cohabitent en liberté. Protégé des animaux par une clôture, un espace est consacré au maraîchage en permaculture. Tomates, courges et butternut : le conte de fées continue dans ce potager, où tout n’est qu’abondance et profusion. « C’est la magie du compost fabriqué aux toilettes sèches ! » plaisante Amalia, en cueillant des tomates juteuses au goût sucré. Pourtant, l’aventure pourrait bientôt s’arrêter.
Le 19 septembre, Harald et Amalia ont été convoqués devant le tribunal correctionnel de Quimper : il leur est reproché d’avoir fait des aménagements sur une zone non constructible sans autorisation de la mairie. Leur maison risque d’être détruite, et leur beau projet abandonné. Sans avocat, et peu préparé aux rouages de la justice, le couple a eu du mal à se faire entendre pendant l’audience : « Ça a été un fiasco total... », témoigne Amalia au téléphone, la voix encore tremblante à la sortie du tribunal. Comment en sont-ils arrivés là ? Pour comprendre, il faut remonter trois ans en arrière.
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| En trois ans et avec 8 000 euros, Harald et Amalia ont construit cet endroit idyllique. © Scandola Graziani/Reporterre |
À cette époque, Amalia et Harald, originaires de l’Isère, décident de tout plaquer pour venir s’installer à Landeleau, une petite bourgade du nord-Finistère. Tombés amoureux d’un terrain en bordure de rivière, ils achètent cette parcelle ensauvagée, à l’écart du village. Ils veulent y expérimenter un mode de vie alternatif et autonome en énergie. Leur projet est d’y construire une maison terre-paille : une cabane dont l’ossature en bois est remplie par un torchis de paille, de terre et de chaux. Il s’agit d’un type d’habitat léger, sans fondation et facilement déconstructible afin de permettre au lieu de retrouver son état initial, d’où le terme d’habitat « réversible ».
Harald et Amalia font également le choix de l’autonomie énergétique : ils ne sont pas reliés aux réseaux d’eau et d’électricité de la commune. « Pour l’électricité, on a des panneaux solaires, et pour l’eau on utilise l’eau de pluie », indique le couple, rencontré par Reporterre quelques jours avant le procès. Joignant le geste à la parole, Amalia ouvre le robinet et l’eau coule naturellement. Fière de son effet, elle précise : « On a mis la cuve en hauteur pour avoir l’eau courante. » Le couple se nourrit exclusivement des produits de leur potager et des œufs de leurs poules. Ils ne mangent ni viande ni produit laitier, et n’ont donc pas besoin de frigo. Très peu énergivore et complètement autonome, la maison en terre-paille d’Harald et Amalia est aussi économique, puisqu’elle ne leur a coûté que 8 000 euros.
Une fois installé, le couple s’imaginait partager son art de vivre avec les habitants du village, en leur proposant des ateliers de sensibilisation au maraîchage, aux soins de bien-être naturels, et surtout à la construction terre-paille. En réalité, le beau rêve d’Harald et Amalia s’est rapidement transformé en cauchemar.
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| Oies, poules, coq : Harald et Amalia ont une vraie basse-cour qui leur permet d’avoir des oeufs. © Scandola Graziani/Reporterre |
Du rêve au cauchemar
Lorsque le couple achète le terrain en 2019, ils apprennent que celui-ci se trouve sur une zone non constructible et classée Natura 2000. Ils font donc appel à un spécialiste qui estime que leur projet n’aura pas de conséquence négative sur la biodiversité du site, et permettra au contraire de la valoriser. Sylvestre Boichard, chargé de mission chez Natura 2000, leur donne alors un certain nombre de conseils pour limiter au maximum leurs effets sur l’environnement, comme ne pas faire d’aménagements sur les zones humides présentes sur le site. « On était contents, c’était une très bonne nouvelle pour nous », se souvient Amalia. Mais le chargé de mission n’a pas le pouvoir de leur délivrer une autorisation, et insiste sur l’importance de faire une demande auprès de la mairie. C’est là que les choses se compliquent.
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| Les deux chèvres ne quittent pas leurs maîtres d’une semelle. © Scandola Graziani/Reporterre |
L’ancien maire de Landeleau, Michel Salaün (divers gauche), n’accueille pas à bras ouvert le projet d’Harald et Amalia. Des rumeurs blessantes commencent à circuler sur ceux que les villageois surnomment désormais « les indiens ». L’ancienne propriétaire du terrain, Michèle Boyer, est alors convoquée chez le maire pour lui demander d’expulser Harald et Amalia, sur un ton qu’elle juge très agressif. D’ailleurs, celle-ci a eu bien du mal à trouver des acheteurs pour son terrain : selon ses dires, l’ex-maire aurait « fait capoter » une vingtaine de ventes, toujours avec des porteurs de projet en habitat léger. « Il y en a qui voulaient mettre des roulottes d’été, mais l’ancien maire a tout fait pour les dissuader », juge-t-elle aujourd’hui.
La version de l’ancien maire est nettement différente. « Moi, mon rôle, c’était de faire respecter la loi, explique-t-il. Cette parcelle est une zone non constructible classée Natura 2000. Éventuellement, on pouvait l’utiliser pour y mettre des animaux en pâture, mais pas pour s’y installer. Ils n’ont jamais admis qu’on ne pouvait pas faire ce qu’on voulait sur la parcelle. »
« Il y a un énorme flou juridique »
C’est là toute la complexité de la situation d’Harald et Amalia : peut-on aménager un habitat léger sur une zone non constructible ? « Il y a un énorme flou juridique sur cette question », explique Paul Lacoste, responsable du service juridique de l’association Habitants de logements éphémères ou mobiles (Halem). Sur le site de cette dernière, nombreux sont les cas ressemblant à celui d’Harald et Amalia. Pour Paul Lacoste, le problème vient du fait que la loi ne prend pas en compte l’évolution des modes d’habitat, liée à une évolution des modes de vie, recentrés autour de l’autonomie alimentaire et énergétique. Or, les porteurs de projet de ce type ont souvent une relation directe à la nature, ce qui les pousse à vouloir s’établir sur des terrains isolés et donc souvent non constructibles.
Lire aussi : Habitat alternatif : derrière le rêve, la réalité administrative
En réalité, l’aménagement d’habitat léger sur des zones non constructibles est encadré par la loi Alur de 2014, qui réglemente la création de Stecal (secteurs de taille et de capacité limitées) : une sorte de pastillage dans le plan local d’urbanisme (PLU) qui permet d’autoriser l’habitat léger et démontable sur des zones classées N ou A (naturelle ou agricole), donc non constructibles. Cependant, la loi Alur prévoit que ces autorisations de Stecal doivent rester « exceptionnelles » afin d’éviter les dérives. Par ailleurs, la commune de Landeleau n’a pas de PLU, mais fonctionne simplement avec une carte communale, rendant ainsi la demande de Stecal inopérante. C’est alors l’article L111-4 du Code de l’urbanisme qui fait foi, à savoir que les constructions ou installations sur des zones non constructibles peuvent être exceptionnellement autorisées sur délibération du conseil municipal.
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| La récolte de tomates a été si bonne cette année que le couple en a proposé aux habitants du village. © Scandola Graziani/Reporterre |
Comme beaucoup d’autres porteurs de projet en habitat léger, Harald et Amalia sont donc entièrement dépendants du bon vouloir de la municipalité pour obtenir les autorisations d’aménagement. Mais selon l’ancien maire de Landeleau, accorder ces autorisations représente une lourde responsabilité, ce qui expliquerait sa réticence à l’époque : « Je ne pouvais pas être favorable, sinon, quand quelqu’un d’autre viendra vous faire la même demande et que vous ne pourrez pas l’accepter, il vous dira que c’est injuste. Et puis, il y a aussi les services de la préfecture qui surveillent le maire : à chaque fois qu’un permis de construire est déposé, le maire peut toujours donner un avis favorable ; derrière, le préfet pourra attaquer son arrêté d’autorisation. Et après le maire peut se retrouver au tribunal administratif... »
« On est passés pour des écolos extrémistes »
Pris dans un dialogue de sourds avec la mairie, Harald et Amalia décident malgré tout de construire leur maison terre-paille, comptant sur le changement de maire pour sortir de cette impasse. Malheureusement, le nouvel élu campe sur les positions du maire sortant, et ses sentiments ne sont pas plus favorables à l’égard de leur projet. Sollicité, l’actuel maire de Landeleau Yvon Coquil n’a pas souhaité répondre aux questions de Reporterre.
Engagé dans une procédure judiciaire instiguée par l’ancien maire, le couple se retrouve une première fois devant la justice pour essayer de trouver une solution « à l’amiable », via une composition pénale. Le procureur leur laisse alors un délai de six mois pour régulariser leur situation auprès de la mairie en obtenant les autorisations. Rassérénés, Harald et Amalia prennent à nouveau rendez-vous avec l’édile, mais celui-ci aurait prétendu n’avoir jamais reçu les courriers du procureur et, par conséquent, refuse de leur accorder les autorisations. Le couple reste donc dans l’illégalité et passe une nouvelle fois devant la justice, n’ayant pas d’autre alternative.
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Le jardin de Harald et Amalia. © Scandola Graziani/Reporterre |
Cette fois-ci, c’est un véritable procès qui s’est déroulé le 19 septembre au tribunal correctionnel de Quimper. Avec la crise énergétique et le réchauffement climatique, les deux amoureux de la nature pensaient pouvoir trouver une oreille attentive à leur projet alternatif : « Au lieu de ça, on est passés pour des écolos extrémistes. » Dans une contribution volontaire rédigée pour le procès, Paul Lacoste, le président de l’association Halem, rappelle que la France a déjà été condamnée deux fois pour inaction climatique et ajoute que, « dans ce contexte, il apparaît dérisoire de condamner d’humbles citoyens qui, pour l’occasion, tentent de promouvoir un modèle vertueux ». Le délibéré a été renvoyé au 3 octobre prochain.
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Un des risques de legaliser ces habitats legers c'est que des marchands de sommeil vont s'en emparer et louer n'importe quoi a des prix dingues .. La solution serait peut etre d'accepter ces constructions uniquement que comme résidence principale en etant propriétaire occupant
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