Habitat alternatif :
derrière le rêve,
la réalité administrative
26 janvier 2021
/ Enzo Dubesset et Eiman Cazé (Reporterre)
 |
Gaël Debros a installé sa
micromaison écologique, achetée à un constructeur, en septembre dernier
dans la commune d’Ungersheim qui s’auto-définit comme « en transition écologique ». |
Habiter autrement. Cette idée séduit de plus en plus à l’heure où nos
modes de vie urbains sont heurtés par les confinements à répétition et
où la crise écologique devient palpable. Mais pour accéder à cet idéal
minimaliste, les aspirants doivent surmonter un chemin de croix
administratif et des pressions sociales, qui en découragent plus d’un.
___________________________________
Le pare-pluie rouge qui entoure les murs encore inachevés leur donne
l’allure d’étranges conteneurs à l’abandon. Calées dans l’allée d’une
maison des plus ordinaires, à la sortie d’une petite ville bas-rhinoise,
les deux tiny houses — minimaisons en bois montées sur roues — de Julie et Olivier [1] attendent depuis bien longtemps un terrain adéquat.
Le panneau qui enjoignait autrefois aux passants de venir visiter ces « écomaisons mobiles » est définitivement au placard, et Olivier, artisan dans la métallurgie, confie sa lassitude : « Je suis simplement dépité, je ne crois plus au rêve. On a fait face à trop de contraintes administratives. »
 |
| Le couple a sollicité sans succès plus de quarante communes. |
La crise économique de 2008 a précipité la faillite de l’entreprise
d’Olivier, et le couple a dû se séparer de tous ses biens. Il y a deux
ans, il a pris un nouveau départ en optant pour une micromaison. Mais
les négociations avec les élus pour obtenir une autorisation
d’installation ont été une douche froide. Sur près de quarante communes
sollicitées, aucune ne leur a apporté de réponse positive — alors qu’ils
avaient parfois l’accord d’un propriétaire. De tels témoignages se
multiplient sur les groupes Facebook, où s’organise cette communauté
alternative, qui croît continûment depuis quelques années.
Chasseurs et agriculteurs : des acteurs locaux très influents
La loi considère les micromaisons comme des « habitats mobiles »
à l’instar des vans ou des roulottes depuis 1969. Et depuis la loi pour
l’accès au logement et un urbanisme rénové, dite loi Alur, votée en
2014, le code de l’urbanisme autorise l’installation de n’importe quel
type d’habitat sur un terrain constructible pour trois mois maximum.
Au-delà, il devient obligatoire d’obtenir l’accord de la mairie sous
peine de s’exposer à une amende.
 |
| Les micromaisons sont des casse-têtes pour les élus locaux qui préfèrent ne pas y avoir affaire. |
Ce texte avait aussi pour ambition de répondre au problème d’accès
aux terrains en créant une dérogation pour les zones agricoles ou
forestières non constructibles, les Stecal. [2] Désormais, tout propriétaire ou locataire d’habitat mobile ou d’habitat « facilement et rapidement démontable »
peut demander à la commune de s’installer sur ces espaces, sous réserve
que cela soit sa résidence principale. En outre, la loi définit un
cahier des charges garantissant sa sécurité, sa salubrité et son bon
raccordement aux réseaux sanitaires que les propriétaires doivent
respecter.
Mais, même avec la loi derrière eux, ces derniers doivent faire face à
l’opposition d’acteurs locaux très influents comme les chasseurs ou les
agriculteurs. Une fronde que comprend Xavier Gisserot, fondateur de Hameaux légers, une association qui milite pour le développement des habitats réversibles : « Il
y a des conflits d’usage compréhensibles. Le chasseur ne veut pas une
habitation sur son terrain de chasse et l’agriculteur ne veut pas d’un
non-agriculteur sur sa parcelle. » Paul Lacoste, membre depuis 2008 de l’association des Habitants de logements éphémères ou mobiles
(Halem), qui travaille à une meilleure inclusion de ces formes
d’habitat, a observé que les maires choisissaient de fuir le conflit : « Les
communes ignorent le plus souvent les demandes de dérogations pour les
Stecal. Ils ne répondent pas pour éviter la judiciarisation des
affaires. »
La révision du plan local d’urbanisme intercommunal, une procédure trop coûteuse
La gestion de ce nouveau phénomène relève du casse-tête pour les élus
locaux. À ces conflits d’usage se rajoutent des contraintes
administratives, mises en avant par la Communauté de communes de
Hanau-La Petite Pierre (Bas-Rhin). Les élus ont plusieurs fois répondu à
de telles requêtes : « Le travail et le coût d’une révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) sont
disproportionnés au regard de l’intérêt général pour le territoire
visant à permettre l’installation de quelques habitants en résidence
démontable. » À ce jour, ils ont systématiquement refusé la création de Stecal pour des habitats légers sur leur territoire.
Les maires qui choisissent de passer le cap le font souvent par
convictions écologistes ou profitent de circonstances exceptionnelles.
C’est le cas de Philippe Girardin, maire de Lapoutroie (1.894 habitants)
dans le Haut-Rhin et président de la communauté de communes de la
vallée du Kaysersberg. Son PLUI était déjà en
cours de révision lorsqu’il a été élu aux dernières municipales. Il n’a
eu qu’à se servir de la procédure en cours pour autoriser la création de
hameaux alternatifs sur des zones forestières, ce qui n’entraîne pas de
coûts supplémentaires. L’enjeu pour ce village du piémont vosgien est
désormais d’anticiper le raccordement aux réseaux sanitaires des
habitats non autonomes qui viendront s’installer.
« On est souvent pris pour des illuminés voire même des profiteurs »
Pour Xavier Gisserot, le fondateur de Hameaux légers, c’est moins la
mauvaise volonté des élus que l’orientation prise par la loi Alur qui
pose problème. Selon lui, les Stecal ne doivent pas être la seule
réponse apportée aux propriétaires d’habitats alternatifs :
"Ces secteurs ont vocation à sanctuariser des espaces naturels et
éviter l’artificialisation des sols. On ne peut pas installer des
habitats partout. Les projets alternatifs doivent trouver leur place
dans les zones urbanisées. »
Seulement, ces zones constructibles font l’objet d’une forte
concurrence immobilière, surtout dans les régions où la pression
foncière est élevée.
 |
| Les personnes vivant dans des habitats alternatifs sont souvent
vus comme des hurluberlus, associés aux stéréotypes racistes ou négatifs
liés aux gens du voyage ou aux zadistes. |
Installer des habitats alternatifs au cœur des bourgs est, à ce jour,
un vœu pieux, à en croire les observations de Joris Danthon. Ce juriste
de formation, auteur d’un Guide juridique pour habitats alternatifs (éd. Ateliers fertiles, 2020), a accompagné plusieurs dossiers. Il note « la persistance de préjugés contre les gens du voyage » et « l’assimilation faite avec les courants radicaux de gauche comme les zadistes ». Pour lui, il est clair que « les élus locaux craignent que l’installation d’habitats légers ne leur soit reprochée par le voisinage ».
Un constat partagé par Frank Caspar, 62 ans, dont le projet consiste à
transformer ses deux hectares de terrain en village alternatif. « On est souvent pris pour des illuminés voire des profiteurs », regrette cet ancien gestionnaire administratif vivant en Meurthe-et-Moselle.
Alors que l’association Halem porte le combat devant les tribunaux,
en accompagnant les habitants alternatifs qui vont jusqu’au contentieux,
Hameaux légers mise plutôt sur la sensibilisation des élus pour faire
évoluer les mentalités. Une stratégie adoptée par Frank Caspar qui a eu
l’occasion de discuter de ces sujets avec plusieurs collectivités : « Je
leur explique qu’on peut faire revivre les villages en ramenant des
urbains à la campagne à condition qu’ils s’engagent vers une forme de
transition. »
Face au défi d’obtenir une autorisation d’installation, tous n’ont
pas la force de persévérer. Julie et Olivier avouent avoir déjà pensé à
abandonner. « On était allé jusqu’à mettre les tiny houses en vente avant de se ressaisir »,
se rappelle la jeune femme. Parmi ceux qui ne baissent pas les bras, la
plupart se trouvent contraints de passer dans l’illégalité. « Je dirais que 95 % des habitants choisissent cette voie-là »,
estime Xavier Gisserot. Un chemin finalement emprunté par le couple.
Ils ont installé leurs deux micromaisons sur un terrain pour finaliser
les travaux, avec l’accord du propriétaire mais à l’insu de la mairie.
Ils ne savent donc pas combien de temps ils pourront encore rester. « Pour
l’instant, nous préférons rester discrets et voir quelle sera la
réaction des habitants du village et surtout du maire à la vue des tiny.
Ce qui est sûr, c’est qu’on n’a aucune sérénité administrative », confie Olivier.
Le cofondateur de Hameaux légers, Xavier Gisserot, ne condamne pas
ceux qui s’installent illégalement et se contente de regretter une
situation qui ressemble à un cercle vicieux : « Ces
installations illégales entretiennent cette image de marginal qu’on
colle aux habitats alternatifs et qui nuit à ceux qui veulent
s’installer légalement. »
Photoreportage : Les habitants alternatifs font de la résistance
Malgré les entraves et la pression sociale, les habitants
alternatifs sont de plus en plus nombreux. Pour combattre les préjugés
qui les affilient à des profiteurs ou des marginaux, ils essayent de se
présenter comme autonomes et de s’impliquer dans la vie de la communauté
locale.
Gaël Debros, rencontré dans sa tiny house à Ungersheim
(Haut-Rhin), Lola Guillain-Lessieu et Fabien Hubert qui vivent en
héliyourte à Longny les villages (Orne) sont de ceux-là.
 |
Gaël
n’a pas eu besoin de se raccorder aux réseaux d’assainissement. Les
eaux grises sont évacuées à 80 cm de profondeur via un système de
filtration par algues qui découle sur un puits perdu construit avec des
galets. 1 / 15 |
 |
Pour
vendre son projet, Gaël a bien insisté sur l’autonomie de son logement.
Il stocke par exemple l’eau de pluie dans une cuve de 320 litres pour
se laver ou faire sa vaisselle. 2 / 15 |
 |
L’habitat
atypique de Gaël s’intègre dans un projet plus vaste d’éco-hameau,
impulsé par la mairie d’Ungersheim dans les années 2010. |
 |
Pour
Gaël, qui a sa propre entreprise de vente de croquettes à domicile, la
vie en tiny house incarne un idéal de minimalisme qui lui permet de « retourner à l’essentiel ». |
 |
| À la suite d’un accord officieux avec le maire Jean Claude Mensch, Gaël
occupe gratuitement un terrain communal en échange de contreparties,
dont sa participation aux potagers de la mairie, deux demi-journées par
semaine. |
 |
Gaël a aussi construit ses propres toilettes sèches et son propre compost. |
 |
| Enfin, pour assurer sa consommation énergétique de 1.000 watts par jour,
Gaël se sert de quatre panneaux photovoltaïques. Avec ses deux
batteries en lithium, il peut stocker l’équivalent de trois jours
d’électricité. |
 |
| Le couple a monté sa première héliyourte en décembre 2015 dans la région
du Perche, dans l’Orne après avoir vécu en camion aménagé pendant
plusieurs mois. Ce type d’habitat ne nécessite pas de piliers pour tenir
la structure, contrairement à la yourte classique. |
 |
| C’est lorsque Lola est tombée enceinte de leur premier enfant que le
couple a décidé de s’installer dans cet habitat atypique. Ils ont choisi
de vivre à deux pas de la « ferme Tanga », l’exploitation de Fabien, maraîcher bio |
 |
| Le couple loue le terrain au grand-père de Lola, l’ancien maire du
village. À l’époque il leur avait donné son accord officieux pour monter
l’héliyourte sur une zone agricole non constructible |
 |
| L’été dernier, Fabien et Lola ont décidé de construire une seconde
héliyourte pour leurs deux enfants, montant leur surface habitable à 80
m². En raison de cette extension, le nouveau maire, élu l’année
dernière, a exigé qu’ils régularisent leur situation dans le plan local
d’urbanisme, sous peine d’amende. |
 |
| Leurs héliyourtes situées en zone agricole pourraient faire l’objet
d’une dérogation permise par la loi Alur. Pour appuyer sa demande Fabien
a besoin de se faire reconnaître comme exploitant agricole, alors qu’il
n’est aujourd’hui considéré comme salarié d’une société coopérative et
participative agricole (Scop). |
 |
| Fabien exploite 3.500 m² de cultures en agriculture biologique. Pour l’assister, il accueille régulièrement des « wwoofers » - voyageurs qui travaillent bénévolement dans les exploitations -, logés dans leur ancien camion aménagé. |
 |
La
ferme fournit l’école du village et les marchés alentours en fruits et
légumes. Grâce à son implication dans la vie locale, le couple ne
comprend pas l’opposition soudaine des élus locaux vis-à-vis de son
projet. |
_________________________________
C’est maintenant que tout se joue…
Le désastre environnemental s’accélère et s’aggrave, les citoyens
sont de plus en plus concernés, et pourtant, le sujet reste secondaire
dans le paysage médiatique. Ce bouleversement étant le problème
fondamental de ce siècle, nous estimons qu’il doit occuper une place
centrale dans le traitement de l’actualité.
Contrairement à de nombreux autres médias, nous avons fait des choix drastiques :
- celui de l’indépendance éditoriale, ne laissant
aucune prise aux influences de pouvoirs. Le journal n’appartient à aucun
milliardaire ou entreprise ; Reporterre est
géré par une association à but non lucratif. Nous pensons que
l’information ne doit pas être un levier d’influence de l’opinion au
profit d’intérêts particuliers.
- celui de l’ouverture : tous nos
articles sont en libre consultation, sans aucune restriction. Nous
considérons que l’accès à information est essentiel à la compréhension
du monde et de ses enjeux, et ne doit pas être dépendant des ressources
financières de chacun.
- celui de la cohérence : Reporterre traite
des bouleversements environnementaux, causés entre autres par la
surconsommation. C’est pourquoi le journal n’affiche strictement aucune
publicité. De même, sans publicité, nous ne nous soucions pas de
l’opinion que pourrait avoir un annonceur de la teneur des informations
publiées.
Pour ces raisons, Reporterre est un modèle rare dans le
paysage médiatique. Le journal est composé d’une équipe de journalistes
professionnels, qui produisent quotidiennement des articles, enquêtes et
reportages sur les enjeux environnementaux et sociaux. Tout cela, nous
le faisons car nous pensons qu’une information fiable, indépendante et
transparente sur ces enjeux est une partie de la solution.
Vous comprenez donc pourquoi nous sollicitons votre soutien. Des
dizaines de milliers de personnes viennent chaque jour s’informer sur Reporterre,
et de plus en plus de lecteurs comme vous soutiennent le journal, mais
nos revenus ne sont toutefois pas assurés. Si toutes les personnes qui
lisent et apprécient nos articles contribuent financièrement, le journal
sera renforcé. Même pour 1 €, vous pouvez soutenir Reporterre — et cela ne prend qu’une minute. Merci.
Soutenir Reporterre
[1] Les prénoms ont été modifiés.
[2] Dans les plans locaux d’urbanisme (PLU), ces espaces sont officiellement nommés « secteurs de taille et capacité d’accueil limitée » (Stecal).
Lire aussi : La vie des itinérants menacée par une nouvelle loi
Source : Enzo Dubesset et Eiman Cazé pour Reporterre
Photos :
. chapô : © Enzo Dubesset/Reporterre
. corps de l’article : dr
. Gaël et sa maison : © Enzo Dubesset/Reporterre
. Lola, Fabien et leur maison : © Eiman Cazé/Reporterre
Source : https://reporterre.net/Habitat-alternatif-derriere-le-reve-la-realite-administrative?utm_source=newsletter&utm_medium=email&utm_campaign=nl_quotidienne
